Mentions légales

Éditeur

Ce site est édité par [À COMPLÉTER — nom, prénom ou raison sociale], [À COMPLÉTER — forme juridique, et capital social s’il s’agit d’une société], dont l’adresse est [À COMPLÉTER — adresse].

Numéro d’immatriculation : [À COMPLÉTER — SIREN / SIRET, et registre d’immatriculation]. Numéro de TVA : [À COMPLÉTER, le cas échéant].

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom].

Contact : recallnote@proton.me.

Hébergement

Le site et l’application sont hébergés par Vercel, [À COMPLÉTER — entité contractante, adresse et moyen de contact, relevés sur les documents de Vercel]. Les fonctions serveur tournent dans la région de Dublin, en Irlande.

Les comptes, la base de données et les fichiers déposés par les utilisateurs sont hébergés par Supabase, dans l’Union européenne, en Irlande. [À COMPLÉTER — entité contractante, adresse et moyen de contact].

Propriété intellectuelle

L’interface, les textes, les illustrations et le code de ce site sont la propriété de l’éditeur, sauf mention contraire. Les polices Inter et DM Serif Text sont utilisées sous licence SIL Open Font, dont les termes voyagent avec elles.

Le format .apkg est lu et écrit à des fins d’interopérabilité uniquement.

Les documents importés par les utilisateurs restent la propriété de leurs ayants droit respectifs. L’éditeur ne les héberge pas publiquement et ne les met à la disposition de personne : ils sont conservés pour le seul compte de l’utilisateur qui les a importés, comme l’expose la politique de confidentialité.

Signaler un contenu illicite

Pour signaler un contenu que tu estimes illicite, ou tout autre problème sur ce site, écris à recallnote@proton.me en décrivant ce que tu as trouvé et où. Nous répondons à tout signalement étayé.

Sécurité

Si tu penses avoir trouvé une faille de sécurité, dis-le-nous à recallnote@proton.me avant d’en parler à quiconque. Nous l’examinerons et te répondrons.

Le reste des documents

Ce que nous faisons des données personnelles est exposé dans la politique de confidentialité ; ce que l’application range dans ton navigateur, dans la politique de cookies et de stockage ; les règles d’usage du service, dans les conditions d’utilisation.